Mentions légales
Service gestionnaire :
Le Centre d’Études sur les Réseaux, les Transports, l’Urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Directeur de la publication :
Bruno VERDON, Directeur
Contact pour toute question sur le site :
Conception, crédits :
Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.Remerciements à la communauté Spip
Intégration, accessibilité :Acti
Design, conception :AKomz , et Cete de Lyon
Base cartographique:Géoatlas-Europe Vector®
Droits d’auteur :
Tous les contenus présents sur le site du Ministère de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Crédits photos :
Certu, Tice, Semitan, Cete de Lyon, Cete de Lille, Nîmes Métropole
Etablir un lien :
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le Ministère de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. En revanche les pages du site equipement.gouv.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une icône "Marianne" est ici disponible pour agrémenter votre lien et préciser que le site d’origine est celui du Ministère de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer.
au format .gif (4 ko)
RSS 2.0